Conditions générales
Conditions générales de la Ligue de badminton de Picardie
1. Acceptation des conditions
En participant à toute activité ou programme offert par la Ligue de badminton de Picardie (ci-après dénommée “la Ligue”), vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales.
2. Adhésion
L’adhésion à la Ligue est volontaire. Les membres s’engagent à respecter les règles et réglementations de la Ligue, telles que décrites dans l’accord d’adhésion.
3. Code de conduite
Tous les participants sont tenus de se comporter de manière respectueuse et sportive. Tout comportement perturbateur ou antisportif ne sera pas toléré et pourra entraîner des mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu’à l’exclusion de la Ligue.
4. Responsabilité
La Ligue ne saurait être tenue responsable des blessures subies lors des activités de la Ligue. Les participants sont responsables de leur propre sécurité et de leur bien-être.
5. Utilisation des installations
En cas d’utilisation des installations de la Ligue, les participants doivent respecter toutes les règles et réglementations des installations. Les dommages causés aux installations entraîneront la récupération des frais de réparation auprès de la partie responsable.
6. Modifications
La Ligue se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les conditions mises à jour seront publiées sur le site web.
7. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [pays/région].
8. Litiges
Tout litige découlant de ou lié aux présentes conditions générales sera résolu par [méthode de résolution des litiges, par exemple, la médiation].
9. Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse rtomasson43@gmail.com.